Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNISERVICES
AMEC SPIE SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
3356821
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2015
UNISERVICES de AMEC SPIE

Présentation de la marque UNISERVICES

Déposée le 2 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) AMEC SPIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNISERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMEC SPIE domicilié(e) 10, Avenue de L'entreprise,95863 CERGY-PONTOISE CEDEX - 95863 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 058 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque UNISERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNISERVICES est expirée depuis le 2 mai 2015.

AMEC SPIE a également déposé les autres marques suivantes : CTN CITY TELECOMMUNICATION NETWORK


AMEC SPIE SA Société anonyme - 10, Avenue de L'entreprise,95863 CERGY-PONTOISE CEDEX - 95863 - France - SIREN 732058490


CABINET ORES - 36 rue de St Petersbourg,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 24 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481093 - Publication au BOPI 2008-09-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

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